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Marques déposées par HOLDING LOUISE
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LA FABRIQUE A PAINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FABRIQUE A PAINS
HOLDING LOUISE

Numéro de dépôt :
4584412
Date de dépôt :
24/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2029
LA FABRIQUE A PAINS de HOLDING LOUISE

Présentation de la marque LA FABRIQUE A PAINS

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par HOLDING LOUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE A PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est HOLDING LOUISE domicilié(e) 60 rue de la République - 59750 - Feignies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LA FABRIQUE A PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE A PAINS arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

HOLDING LOUISE a également déposé les autres marques suivantes : Boulangerie Louise , Boulangerie Louise


HOLDING LOUISE - 60 rue de la République - 59750 - Feignies - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise ; services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires.